Marque expirée - Marque en non vigueur

BERNI
ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1509420
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
BERNI de ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE

Présentation de la marque BERNI

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE domicilié(e) Route d'Etain, Zone Industrielle,55100 VERDUN (dossier no 2394820) - 55100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 714 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2394820) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERNI est expirée depuis le 19 janvier 2019.

ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECOFINES , BERNI , BERNI – 1954 – , LES FRENCH STICKSS , TREFINES , DIABLO


ETABLISSEMENTS BERNI ET CIE société par actions simplifiée - Route d'Etain, Zone Industrielle,55100 VERDUN (dossier no 2394820) - 55100 - France - SIREN 347714388


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2394820) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2132293 - Publication au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394820 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 13 mars 2003 - Changement de dénomination n°366882 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366881 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44856 - Publication au BOPI

Produits de charcuterie, salaisons et conserves.